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Archives départementales des Vosges

Date de dernière mise : le 30/01/2005

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Le Site peut également collecter des informations sur votre visite, dont le nom de votre fournisseur d'accès Internet et l'adresse IP utilisés pour accéder à Internet, la date et l'heure d'accès au site, les pages auxquelles vous accédez sur le Site et l'URL du site à partir duquel vous êtes arrivé sur notre site. Ces informations sont destinées à l'analyse des tendances et à l'administration et l'amélioration du Site.

Afin d'éviter que votre adresse de messagerie ou d'autres informations personnelles ne soient récupérées et mal utilisées par d'autres, nous vous recommande d'être prudent quant à l'utilisation d'une adresse de messagerie existante ou d'autres informations personnelles dans des groupes de discussion, des conversations ou autres forums publics.

Utilisation de vos données personnelles

Les informations personnelles collectées sur ce Site sont utilisées pour le fonctionnement du Site et pour nous permettre de vous fournir le service ou de mener à bien la transaction que vous avez demandé ou autorisé.

Dans le cadre de ces utilisations, ce Site peut utiliser des informations personnelles dans le but de vous fournir un service clientèle plus efficace, pour améliorer le Site et tout autre produit ou service de ce Site et pour vous faciliter la navigation en vous évitant d'entrer plusieurs fois les mêmes informations ou en adaptant le site à vos préférences ou vos intérêts. Afin de vous proposer un environnement constant dans vos interactions avec notre Site, les informations collectées peuvent être utilisées en combinaison avec celles collectées par d'autres services de notre Site.

Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour vous faire parvenir des informations importantes sur le produit ou le service que vous utilisez.

Nous combinons les données de visites du site avec des données démographiques anonymes dans le but d’effectuer des recherches ; les volumes d’informations obtenus sont utilisés de manière à vous fournir le contenu que vous attendez. Dans certaines zones d’accès limité de notre Site, avec votre accord, nous combinerons les données de visite du site avec vos données personnelles de manière à vous proposer des contenus personnalisés. Sans votre autorisation, nous ne serons pas en mesure de vous fournir un service personnalisé et nous ne pourrons pas combiner vos données personnelles avec celles des visites du site.

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Certains services sur notre Site offrent aux particuliers la possibilité d'afficher publiquement certaines informations personnelles, par exemple pour un de nos partenaires qui souhaite publier ses informations de contact dans le cadre des services qu'il propose. La participation à de tels services est toujours facultative.

Notre Site utilise parfois d'autres entreprises pour fournir certains services de sa part. Il peut s'agir par exemple de l'hébergement de sites Web, de l'empaquetage, de l'expédition et de la livraison de prix, de réponses à des questions posées par un client sur les produits et services ou encore de l'envoi d'informations sur nos produits, nos offres spéciales ou d'autres nouveaux services. Nous ne transmettrons à ces entreprises que les informations personnelles nécessaires à leur service. Ces entreprises sont tenues de respecter la confidentialité de ces informations et ne peuvent en aucun cas les utiliser dans un autre but.

Nous communiquerons vos informations personnelles uniquement si la loi l’exige ou si nous pensons en toute bonne fois qu’il est nécessaire de nous conformer à des décrets de loi ou à une procédure légale, protéger et défendre nos droits ou nos propriétés et agir dans des cas d’urgence pour protéger la sécurité personnelle de nos employés et utilisateurs du site.

Les informations personnelles collectées sur le Site peuvent être stockées et utilisées en France ou dans tout autre pays par ses filiales, ses partenaires ou ses agents sont présents. En utilisant le Site, vous consentez à de tels transferts de vos informations personnelles en dehors de votre pays.

Nous respectons et nous conformons à la loi du 6 janvier 1978 (lien vers le site de la CNIL).

Contrôle de vos informations personnelles

Sauf indication contraire dans cette déclaration, les informations personnelles que vous fournissez sur le Site ne seront pas transmises en dehors de ses filiales et partenaires sans votre autorisation. Tel que décrit dans la section qui suit, vous pouvez accéder à vos informations personnelles et choisir comme vous souhaitez être contacté.

Cette déclaration de confidentialité et les choix que vous faites sur le Site ne s'appliquent pas forcément aux informations personnelles que vous nous avez fournies dans le contexte d'autres produits ou services distincts.

Nous pouvons vous envoyer régulièrement des courriers électroniques pour vous informer des problèmes de service technique ou de sécurité liés à un produit ou un service que vous avez demandé, ou accuser réception d’une demande de produit ou de service. Dans certains services offerts sur notre Site, le contact avec le client est un élément essentiel du service. Vous ne pourrez pas annuler votre inscription à ces publipostages car ils font partie intégrante du service que vous avez choisi.

Accès à vos données personnelles

Vous pouvez rectifier vos données personnelles et vos informations de contact sur ce Site après vous être identifié.

Certains services que nous offrons peuvent recueillir des informations non accessibles par le biais de vos paramètres personnels. Toutefois, dans ce cas, vous pouvez accéder à vos données personnelles en nous contactant comme expliqué au bas de cette déclaration, ou via d’autres sources de communication décrites par le service.

Sécurité de vos informations personnelles

Nous vous garantissons rigoureusement la protection de vos informations personnelles. Nous faisons appel à diverses technologies et procédures de sécurité afin d’assurer la protection de vos données personnelles et éviter qu’elles ne soient consultées, utilisées ou divulguées sans autorisation. Par exemple, nous stockons les données que vous nous fournissez sur des serveurs dont l’accès est limité et qui sont situés dans des installations surveillées. De plus, lorsque nous transmettons des informations confidentielles sensibles sur Internet (un numéro de carte de crédit, par exemple), ces informations sont protégées au moyen d’un système de cryptage tel que le protocole SSL (Secure Socket Layer) ou toutes autres techniques permettant le chiffrement de ces informations.

Protection des informations personnelles des enfants

Notre Site ne collecte pas volontairement les informations personnelles des enfants.

Cookies

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Application de cette déclaration de confidentialité

Si vous avez des questions concernant cette déclaration, contactez-nous par le biais du formulaire que nous mettons à votre disposition auquel vous avez accès après vous être identifié.

Modifications de cette déclaration de confidentialité

Nous mettons occasionnellement à jour cette déclaration de confidentialité. Dans ce cas, nous corrigeons également la date de « dernière mise à jour » en haut de la déclaration de confidentialité. En cas de modifications substantielles de cette déclaration, nous vous le signalerons en plaçant une notice visible sur la page d'accueil du site ou en vous envoyant directement une notification. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette déclaration de confidentialité afin de rester informé de comment nous vous aidons à protéger les informations personnelles que nous collectons. L'utilisation continue de ce service constitue votre accord quant à cette déclaration de confidentialité et à ses mises à jour.

Contacts

Vos commentaires concernant cette déclaration de confidentialité sont les bienvenus. Si vous estimez que notre Site n'a pas respecté cette déclaration de confidentialité, contactez-nous par voie électronique ou par courrier postal à l'adresse se trouvant sur les conditions d'utilisation, et nous userons de tous moyens raisonnables pour rapidement déterminer le problème et y remédier.

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