B - La série B

B - La série B
  • Dates extrêmes : 1480-1791
  • Importance : 1 km linéaire
  • Grandes thématiques : selon les juridictions, grande variété typologique de documents
    • enregistrement d’édits et ordonnances - actes de nomination d’officiers et d’experts
    • registres de causes, plumitifs d’audiences civiles (bailliages, prévôtés, hautes justices) et criminelles (bailliages) et pièces du greffe (dossiers de procédures) 
    • sentences et jugements, procès-verbaux, enquêtes et requêtes
    • inventaires après décès, scellés, actes de tutelle et curatelle
    • registres d’insinuations d’actes notariés et minutes notariales
    • cahiers de doléances
    • comptes d’administration de biens, registres de plaids
    • déclarations de grossesse

Fichiers à télécharger

  1. Inventaire de la sous-série 16-b, Maîtrise des eaux et forêts d'Epinal-1602-1818.pdf 24/11/2016 16:21:09
  2. Inventaire des bans de la justice des Vosges 1525-1790.pdf 24/11/2016 16:26:39
  3. Inventaire des archives des baronneries des Vosges 1592-1790.pdf 24/11/2016 16:26:45
  4. Inventaire des archives des châtellenies des Vosges 1592-1791.pdf 24/11/2016 16:26:49
  5. Inventaire des archives des comtés des Vosges 1570-1790.pdf 24/11/2016 16:26:55
  6. Inventaire des archives des marquisats des Vosges 1555-1790.pdf 24/11/2016 16:27:02
  7. Inventaire des archives des prévotés des Vosges 1440-1792.pdf 24/11/2016 16:27:07
  8. Inventaire des archives des seigneuries des Vosges 1649-1790.pdf 24/11/2016 16:27:12
  9. Inventaire des archives de la sénéchausséé de la Mothe-et-Bourmont.pdf 24/11/2016 16:27:24

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